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COMMANDE:

Pour confirmer sa commande de manière définitive, le Client doit retourner le devis au prestataire, par fax ou par courrier postal si le devis lui a été adressé par fax ou par courrier postal, signé, avec la mention :
« Lu Et approuvé ».
Si le devis lui a été adressé par courrier électronique, le Client doit le renvoyer par retour de E-mail, en y indiquant son consentement, expressément et sans équivoque. Le Prestataire se réserve le droit de ne pas commencer la traduction tant qu’il n’aura pas reçu l’accord du client.

CONTRAT DE SERVICE*(à remplir pour confirmer et accepter le devis):

Le présent contrat de traduction est conclu entre
Nom et prénom du client ____________________________________________ Adresse du client ____________________________________ ______________ ___________________
TVA n° __________________________________________________________
et Nom et prénom du traducteur _______________________________________
TVA n° ___________________________________________________________
qui s’engage à traduire les textes suivants:
Nom du projet de traduction ______________________________________________.
*Le Traducteur a le droit de visionner préalablement les textes à traduire et d’avoir accès à la documentation dont dispose le client relative à la terminologie spécifique exigée.
• La traduction doit être livrée au Client avant le ____/____/____.
• La traduction sera rédigée sur fichier Word pour Windows, et envoyée via e-mail.
• Le Traducteur s’engage à respecter la confidentialité relative à ce contrat ET au texte à traduire.
• Le prix convenu est de € ___.___.___ ( ____________________ euro) par page de ….. frappes, au net de la TVA et autres contributions devant être versées aux termes de la loi.
– Ce montant est payable immédiatement, au moment de la livraison de la traduction [  ]
– dans les 30 jours à compter de la date d’émission de la facture. [  ]

• La livraison et/ou le retrait des documents faisant l’objet de la traduction par courrier ou service postal sont entièrement à la charge du Client.

• Pour toute information nous faisons référence aux Conditions générales de prestation de service recommandées par la SFT.

________________________, date ____/____/____. Signature du Client

________________________, date ____/____/____.  Signature du Traducteur

Conditions de prestation Voir: